bimota club france

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    IMPORTER UNE BIMOTA

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    59113053
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    IMPORTER UNE BIMOTA

    Message  59113053 le Ven 22 Juin - 22:44

    Bonjour,

    Je vais essayer ici de vous faire un topo le plus complet et explicite possible quant à l’éventuelle importation d’une BIMOTA en France.

    Il faut tout d’abord considérer plusieurs points :

    - Age de la moto
    - Provenance de la moto
    - Puissance de la moto
    - Modèle déjà importé ou non.

    L’age de la moto a son importance pour un éventuel classement en collection. En effet, toute machine de plus de 30 ans peut être importée en France en vous adressant à la Fédération Française des Véhicules d’Epoque (FFVE – www.ffve.org). Attention, tout véhicule de plus de 30 ans ne doit pas nécessairement être immatriculé sous le régime de la « carte grise collection », si vous disposez d’un certificat de conformité en bonne et due forme pour faire immatriculer votre SB2 de 1978, pas de Problème. Mais à ma connaissance, il n’y a pas d’importateur – ancien ou actuel – qui vous fournira ce document.

    De la provenance de la moto dépendent certains documents. CEE/CE ? ou pas CEE/CE ? (attention, la proche Suisse ne fait pas partie de la CE, je parle en connaissance de cause).
    Pour importer en France un véhicule de la CEE/CE il faut qu’il ait + de 6 mois et + de 6000 km, dans le cas contraire, vous êtes redevable au fisc de notre chère TVA à 19,6% du prix d’achat. Vous devez donc dans tous les cas vous rendre au centre des impôts pour demander un QUITUS FISCAL (gratuit).
    Dans le cas d’un import extra européen, vous devrez être en possession des documents de dédouanement (qui vous auront coûté la TVA indépendamment de l’age ou du kilométrage de la belle mais en fonction de prix d’achat – arrangez vous avec votre vendeur pour qu’il déclare un prix de vente inférieur…) ainsi qu’un formulaire 846A délivré par les douanes.
    En fonction de détails techniques, l’importateur ou la DRIRE qui vous fournirait un document de conformité pourra aussi vous demander d’apporter des modifications techniques à votre monture pour répondre aux exigences des normes françaises : affichage en km/h ou au minimum double affichage km/h-miles/h pour le compteur, distance entre les indicateurs de direction, Forme du faisceau du phare pour les motos en provenance de pays ou on roule à gauche, en cas de double optique un seul phare en position feu de croisement…

    De la puissance de la moto dépend l’importation possible (officiellement) ou pas. Vous n’êtes pas sans savoir que la France a une limitation de puissance à 100 chevaux (+ 6% de marge) pour les motos. Peu de machine de la gamme BIMOTA sont en dessous… Dans tous les cas, aucune machine de plus de 100 chevaux ne peut être immatriculée en France, hormis via la carte grise collection. Les modèles connus tels que SB6, SB8, YB5, YB8, YB11, DB7, … ont été importé en France mais sous des versions bridées avec une réception Française spécifique. Encore une fois, aucun importateur – ancien ou actuel – ne vous fournira ce document pour une machine qui fait plus de 100 chevaux même si vous la faisiez brider auparavant.
    La seule solution serait de brider la machine et de faire une réception à titre isolée par la DRIRE en acceptant que cet organisme soumette votre belle à l’ensemble des tests nécessaires à une homologation en bonne et due forme. Je ne vous parle ni du coût ni de ce que risque de subir votre machine…
    Il y a en revanche des BIMOTA de moins de 100 chevaux : BB1, DB2, DB5, DB6, YB7, YB9, TESI 3D, … pour lesquels l’importation semble possible, il faut contacter GELAIN (67230 KOGENHEIM - 255 rue d'Epfig - Tél. 03 88 58 71 50) ancien importateur pour les modèles des années 90 et il faudrait contacter PARADISE (75017 - 10 bis avenue de la Grande Armée – Tel. 01 47 66 19 19) pour les modèles à compter de 2006, Je ne connais personne qui ait tenté de demander un certificat de conformité chez PARADISE, mais je ne vois pas pourquoi cela ne serait pas possible.

    Néanmoins, certains modèles de plus ou de moins de 100 chevaux n’ont jamais été officiellement importés en France. Pour ceux là, hormis encore une fois la réception à titre isolé de la DRIRE, c’est très compliqué. Il arrive pourtant parfois de tomber sur des fonctionnaires de la DRIRE sympa, collectionneur, passionné ou tout simplement motard ce qui peut favoriser les choses, on tombe aussi sur des cons procéduriers avec des œillères…

    Pour immatriculer une moto importée il vous faudra donc :
    - certificat de vente entre l’ancien propriétaire et vous (attention à la concordance entre le nom du vendeur et le nom sur le certificat d’immatriculation, ils sont tatillon en préfecture avec ça)
    - Le certificat d’immatriculation du véhicule dans son pays d’origine (Attention, certaines préfectures exigerons une traduction des documents – plus vrai en cas de provenance d’un pays exotiques tel chine, japon…).
    - Quitus fiscal ou 846A + documents de dédouanement,
    - Certificat de conformité de la moto délivré par l’importateur, ou compte rendu de réception à titre isolé délivré par la DRIRE.
    - Demande de certificat d’immatriculation correctement renseigné.
    - Documents habituels (Justificatif de domicile, pièce d’identité, règlement à hauteur de 50% du prix du cheval pour une moto de moins de 10 ans et 25% pour une moto de plus de 10 ans + 6,5 € de frais fixes)



    Voici la liste des BIMOTA avec leur possibilités d’importation :

    - DB1R, GB1, HB4, HDB1, HDB2, HDB3, SB1, TESI1DR, VDUE TROFFEO, YB1, YB2, YB3, YB4R, 666LE, machines de piste ou prototype impossible à immatriculer.



    - BB1, BB1 BIPOSTO, importation possible via GELAIN.

    - DB1, DB1S, DB1SR, DB2, DB2SR, DB2EF, DB4, en principe, importation je pense possible via GELAIN à se faire confirmer.

    - DB3, DB4IE, importation possible via GELAIN.

    - DB5, DB5 BIPOSTO, DB5R, DB6 DELIRIO, DB6R, DB10, importation je pense possible via PARADISE à se faire confirmer.

    -HB1, HB2, HB3, si + de 30 ans, importation possible via FFVE.

    - KB1, KB2, KB2 LASER, KB3, si + de 30 ans, importation possible via FFVE.

    - TESI 1D 851 103 chevaux, en principe, importation je pense possible via GELAIN à se faire confirmer, aucune certitude quant à une importation préalable (modèle homologuable dans le principe mais à ma connaissance non réceptionné en France).

    - TESI 2D, en principe, importation je pense possible via PARADISE à se faire confirmer, aucune certitude quant à une importation préalable (modèle homologuable dans le principe mais à ma connaissance non réceptionné en France).

    - TESI 3D, importation je pense possible via PARADISE à se faire confirmer.

    - SB2, SB2-80, SB3, si + de 30 ans, importation possible via FFVE.

    - YB9 BELLARIA, YB9SR, YB9SRI, importation possible via GELAIN.




    - DB7, DB7 ORONERO, DB8, DB8SP, DB9, toutes + de 100 chevaux, pas d’importation possible.

    - SB4, SB5, SB6, SB6R, SB7, SB7EF, SB8R, SB8RS, SB8K, SB8K GOBERT, SB8K SANTA MONICA, toutes + de 100 chevaux, pas d’importation possible.

    - TESI 1D 851 113ch, TESI 1DSR 904, TESI 1DES, TESI 1DESEF, toutes + de 100 chevaux, pas d’importation possible.

    - VDUE INJECTION, VDUE CARBU, VDUE EF, cas compliqués, toutes + de 100 chevaux, pas d’importation possible, hormis le fait que GELAIN serait en possession du certificat pour les modèles à injection mais qu’au regard du marché parallèle qui s’était mis en place au début des années 2000 il aurait décrété qu’il ne délivrerait plus de certificat de conformité pour cette machine…

    - YB4, YB5, YB6, YB6 EXUP, YB6 TUATARA, YB8, YB8 FURANO, YB8 EVO, DIECI, DIECI BIPOSTO, YB11, YB11 ANNIVERSARY, toutes + de 100 chevaux, pas d’importation possible.



    - Il existe quelques modèles spécifiques au JAPON qui de par leur faible cylindrée et faible puissance auraient pu être homologués en France : DB1 Junior 400cc, DB2 Junior 400cc, TESI 1D Junior 400cc, YB7 400cc, mais pas d’importation possible (modèles homologuables dans le principe mais à ma connaissance non réceptionnés en France).



    - Finalement, hormis des versions bridées de nos belles, il n’existe qu’un et un seul modèle de BIMOTA exclusif à la France, c’est la DB4S noire numérotées de 1 à 12.


    J’espère que vous avez compris que j’ai réalisé ce document en fonction de mes connaissances sur la marque, sa production, mes expériences et ma « petite » connaissance des modèles immatriculés importés ou non en France (Il y a plus de BIMOTA cachées en France qu’on ne croit). Je reste néanmoins à votre disposition pour tout renseignement utile sachant que je ne suis ni importateur, ni ancien importateur, ni actionnaire de l’usine et encore moins rémunéré en fonction du nombre de machine immatriculées dans notre pays. Je suis membre du club BIMOTA par plaisir et par passion, mais pas non plus au service du premier venu qui exigerait une réponse dans l’heure ou mon agenouillement face à son besoin ou à ses desiderata.

    J’espère cependant répondre à quelques de vos interrogations de passionnés ou futurs passionnés.

    Vincent.


    Dernière édition par philippe le Sam 23 Juin - 6:24, édité 1 fois (Raison : CEE devenue le CE)
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    philippe
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    type de bimotard
    bimotard: non
    modèle: plus
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    Re: IMPORTER UNE BIMOTA

    Message  philippe le Sam 23 Juin - 6:31

    merci Vincent pour le boulot I love you
    J'ai juste modifié un peut concernant la Communauté Européenne. What a Face

    La Communauté économique européenne (CEE) était une organisation supranationale créée en 1957 pour mener une intégration économique (dont le marché commun entre l'Allemagne, la Belgique, la France, l'Italie, le Luxembourg, et les Pays-Bas).

    Elle connut des élargissements pour inclure douze États (soit six de plus). À partir de 1967, ses institutions dirigeaient la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) et l'Euratom désignés alors « Communautés européennes ». Quand l'Union européenne fut créée le 1er novembre 1993, la CEE devint la Communauté européenne (CE), un des trois piliers de l'Union européenne. Avec la fin de la structure en pilier, les institutions de la CEE perdurent en tant qu'institutions de l'Union européenne.

    ha ces fonctionnaires !! clown
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    pascal33
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    bimotard: oui
    modèle: sb 7 yb11 sb8r db5s
    connaissance de la marque:
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    Re: IMPORTER UNE BIMOTA

    Message  pascal33 le Sam 23 Juin - 13:46

    Bonjour, merci beaucoup à vous deux les "experts" vous méritez votre rang!
    A bientot bon week-end
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    guillaume
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    type de bimotard
    bimotard: oui
    modèle: DB4IE n°40
    connaissance de la marque:
    4/10  (4/10)

    Re: IMPORTER UNE BIMOTA

    Message  guillaume le Mer 27 Juin - 17:38

    Merci Vincent pour ce récapitulatif

    Concernant la DB4, à l'époque où je souhaitais importer d'Autriche le même modèle que celle de notre Phiphi, Gelain m'avait expliqué que cette dernière n'ayant jamais été immatriculée dans son pays, et étant donc considérée comm eneuve, il ne pouvait pas me délivrer le certificat de conformité malgré le fait qu'elle ait été importée et son explication était que les normes anti pollution avait changée depuis ?!

    Je m'étais donc rabattu sur la DB4ie qui avait été immatriculée et je n'ai pas eu de problème et le certif me fut délivré par ses soins.Idem pour l'YB9SRi

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    Re: IMPORTER UNE BIMOTA

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